- respect des principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse, incompatibles avec toute forme de propagande ;

- devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et dans ses convictions ;

- respect mutuel entre élèves et adultes, et des élèves entre eux, qui constitue un des fondements de la vie collective ;

- garantie de protection contre toute agression physique ou morale, et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence, sous quelque forme que ce soit, et d’en réprouver l’usage ;

- obligation, pour chaque élève, de participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité organisées par l’établissement et d’accomplir les tâches qui en découlent ;

- apprentissage de la citoyenneté par la prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités à caractère éducatif.

Le Chef d’établissement a pour mission de le faire respecter et de le porter à la connaissance de tous les membres de la collectivité scolaire, élèves, personnels de l’établissement, parents d’élèves : ces derniers déclarent en avoir pris connaissance. L’élève en le signant s’engage à le respecter. Son application fait appel au sens des responsabilités de chacun dans le respect des principes fondamentaux du service public.

I - DEVOIRS DES ELEVES

Horaires d’ouverture des portails

Portail 36, avenue Carnot : 7h30 – 21h
Portail du bas de l’avenue Carnot : 7h30-8h05 ; 15h55-16h05 ; 16h55-24h
Portail rue d’Amboise : 7h30-8h15 ; 11h35-12h15 ; 15h55-16h15 ; 16h55-17h15

Les élèves sont accueillis au collège à partir de 7heures 30.

Horaires des cours du Collège

8h /8h55 – 9h / 9h55 ( récréation de 9h55 à 10h 05) 10h 05 /11h – 11h 05/ 12h
14h /14h55 – 15h/ 15h 55 (récréation de 15h 55 à 16h 05) 16h 05 - 17h.
Les élèves externes et demi- pensionnaires doivent arriver au Collège dix minutes avant le début du premier cours. L’accès aux bâtiments se fait à la première sonnerie du matin (7h 55) et de l’après-midi (13h 55). Les élèves viennent alors se ranger à la porte de la salle de cours.
Aucun retard ne sera toléré à la reprise des cours le matin et l’après-midi, après les récréations ou aux interclasses.

- Tout élève arrivant en retard doit également se présenter au bureau du Conseiller Principal d’Education qui notera celui-ci sur le carnet de correspondance. Selon l’importance du retard, le service Vie Scolaire jugera de l’opportunité d’envoyer ou non l’élève en cours ; le service de permanence pourra toujours accueillir un élève.

En cas de retards répétés, ou sans motif valable, des sanctions pourront être prises.

- Cours et activités

- Chaque élève doit participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité, dans le cadre de l’emploi du temps, y compris en cas de changement d’horaire ou de rattrapage : cours, travaux dirigés, Itinéraire de Découverte, cours de soutien pour lequel ils ont été désignés, séance de Vie de Classe ou d’information relative à l’Orientation etc.

- Un enseignant peut exiger le rattrapage d'un contrôle en cas d'absence justifiée ou non.

- Lorsqu’un élève et sa famille ont choisi un enseignement optionnel, celui-ci devient obligatoire pour l’année scolaire, voire le cycle central (pour le latin). Seule une décision du chef d’établissement, après consultation du Conseil des Professeurs, peut l’interrompre.

- Les différentes tâches scolaires inhérentes aux études (préparations, recherches documentaires, exercices, apprentissage de leçons, contrôles des connaissances etc… ) sont exigibles par le professeur qui peut sanctionner les manquements à leur exécution.

- Les élèves se doivent de venir en classe avec le matériel requis ; en cas d’ oubli répété la punition relève de l’appréciation du professeur.

-Tout élève qui a été absent ne peut rentrer en classe sans présenter au Service Vie Scolaire l’attestation des parents indiquant le motif de l’absence.

- EPS

- Pour les cours d’Education Physique et Sportive , une tenue de sport est exigée (vêtements, chaussures ) bijoux et piercings sont interdits. Ces cours ne pouvant se dérouler tous dans l’enceinte de l’établissement, le déplacement des élèves concernés se fera en autobus ou à pied .

- La notion d’inaptitude se substitue depuis l’arrêté du 13 septembre 89 à celle de dispense.
Celle – ci peut être totale ou partielle, annuelle ou de durée limitée.
Pour une inaptitude d’une durée supérieure à 3 mois, le médecin scolaire est destinataire du certificat médical. Aucun certificat médical d’inaptitude totale ou partielle ne peut avoir d’effet rétroactif.

- Les élèves présentent à la Vie Scolaire, puis au professeur d’EPS, la demande d’exemption exceptionnelle (de courte durée) signée des parents. Ils restent présents au cours d’EPS, si le professeur estime que l’élève peut assister au cours avec certains aménagements ; sinon, ils sont accueillis en permanence.

- Au delà de deux exemptions ponctuelles consécutives, et pour toute inaptitude nécessitant au moins 2 semaines consécutives d’exemption , un certificat médical sera fourni par la famille.

- Etudes et organisation du « midi – deux »

- Les externes sont autorisés à quitter l'établissement après le dernier cours du matin ou de l'après midi.

- Les demi-pensionnaires quittent l’établissement après le dernier cours de la journée ; ils n'ont pas le droit de le quitter pendant le midi-deux, sauf demande écrite, préalable, d’autorisation de sortie. Cette demande sera examinée par le chef d’établissement ou le CPE qui pourra, selon les cas, refuser ou modifier les heures de sortie demandées.

- L’étude, avant ou après le repas (12h- 12h45 ou 12h 45 – 13h30) , est obligatoire pour les demi-pensionnaires ayant deux heures libres consécutives. Ils peuvent se rendre au CDI ou au Foyer du Collège selon le nombre de places disponibles.

- Ils peuvent entreposer leur cartable dans une salle fermée ou dans les casiers réservés à cet effet (6ème et 5ème ) à l’heure du déjeuner.

- En cas d'absence, les parents doivent avertir immédiatement par téléphone le bureau de la Vie scolaire (tél. : 04.73.98.26.68. ou le 04.73.98.26.59. pour les situations particulières), puis confirmer par écrit.

La gestion informatisée des contrôles étant rigoureuse, l’établissement se réserve le droit de contacter les parents par téléphone, y compris sur leurs lieux de travail.

Un certificat médical peut être demandé par l’Administration après une absence supérieure à 15 jours.

Elles constituent une réponse immédiate en cas de perturbation, de manquement aux obligations de l’élève : assiduité – ponctualité – travail scolaire ou de non-respect du règlement...

Elles peuvent être proposées par tous les personnels de l’établissement sous couvert de la responsabilité et de l’appréciation du Chef d’établissement.

Elles sont :
- Mises en garde orales.
- Obligation de présenter des excuses orales ou écrites.
- Mises en garde écrites sur le carnet.
- Devoir supplémentaire.
- Convocation des responsables de l’élève.
- Mise en retenue (de 1 à 4 heures) le mercredi à partir de 13 h. Elle est obligatoire
et prime sur les activités personnelles.
- Exclusion ponctuelle de cours ; exceptionnelle, elle ne peut être justifiée que par un manquement grave et donne systématiquement lieu à une information écrite aux CPE, au Chef d’établissement et aux parents.

Elles sont prononcées par le chef d’établissement à la suite d’atteintes aux personnes ou aux biens ou de manquements graves aux obligations des élèves, en particulier de refus de
faire une punition.
Des mesures de prévention, de réparation ou d’accompagnement peuvent être prononcées par le Chef d’Etablissement en complément de toute sanction.

Les sanctions peuvent prendre les formes suivantes :

- Avertissement travail et/ou avertissement conduite.

- Alternatives au Conseil de Discipline (Ex: commission éducative et disciplinaire).

- Exclusion temporaire de 1 à 8 jours avec réalisation de travaux scolaires et présence ou
non au collège.
- Passage en Conseil de discipline local ou départemental avec une décision pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

Punitions et sanctions ne sont pas obligatoirement hiérarchisées.

- Expression

Les élèves disposent de la liberté d’expression dans le respect des principes de pluralité et de neutralité.
Ce droit s’exerce essentiellement par l’intermédiaire des délégués. Deux délégués d’élèves sont élus dans chaque classe au début de l’année scolaire. Ils représentent leurs camarades et sont, en particulier, les intermédiaires entre les professeurs, les personnels de direction et d’éducation et les élèves de la classe.
Ces délégués élisent leurs représentants au Conseil d’Administration de l’Etablissement.

- Réunion
Les élèves peuvent se réunir en assemblée dont les lieux, dates et heures seront fixés - en-dehors des heures de cours - en accord avec l’Administration.

- Association
Les élèves peuvent adhérer librement aux associations (FSE, UNSS …) existant au sein de l’établissement en conformité avec la loi du 1er juillet 1901 et sont représentés dans leur bureau;ils peuvent, dans ce cadre, être à l’initiative de projets et d’activités extra-scolaires.

- Affichage
Tout document faisant l’objet d’un affichage doit être préalablement soumis à l’autorité du Chef d’établissement ou de son représentant.

IV - COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES

Carnet de correspondance
- Le carnet de correspondance est le lien entre la famille et l'équipe pédagogique : demande de rendez-vous, remarques sur le travail, résultats, comportement en classe, organisation du suivi et de l’approfondissement, information sur l’orientation, relevé mensuel des notes.
- L’élève a toujours sur lui son Carnet de Correspondance et est capable de le présenter à toute demande des professeurs ou de l’Administration. Après une absence, il doit montrer son carnet aux professeurs, visé par le service Vie scolaire .
- Toute modification à l’emploi du temps : cours déplacé, devoir hors des heures normales de cours, heure de vie scolaire, absence prévue d’un professeur pour un stage etc… est mentionnée par l’élève dans le carnet de correspondance et signée par les parents.

Suivi des élèves
- Les devoirs rendus, le carnet de correspondance, les bulletins, le cahier de texte, si besoin, l’emploi du temps, permettent aux parents de contrôler régulièrement le travail et les résultats de leur enfant.
- Les parents peuvent joindre en permanence, par téléphone, la Conseillère Principale d’Education pour tout problème relatif à la vie scolaire.
- Les bulletins trimestriels sont adressés à la famille avec les observations des professeurs pour chaque matière et une évaluation des résultats.
- Les parents doivent dater et apposer leur signature sur tous les relevés de notes, collés par les élèves dans le carnet de correspondance.
- En cas de difficultés, il est conseillé aux parents de ne pas attendre la fin de l’année pour venir trouver le professeur principal , le Chef d’Etablissement ou les professeurs car il serait trop tard pour redresser la situation.

Les familles peuvent accéder au cahier de textes de la classe de leur enfant par Internet (http://www.citescolaire.blaisepascal.fr). Les codes d’accès leur sont communiqués à la rentrée.
Les familles et les élèves sont invités à consulter le site Internet de l’établissement qui diffuse de nombreuses informations sur l’organisation de l’établissement, les enseignements et les projets développés par les équipes pédagogiques (http://www3.ac-clermont.fr/etabliss/college-blaise).

Décret n° 90 484 du 14 juin 1990.
- La décision d'orientation ou de redoublement est prise par le Chef d'Etablissement (ou son représentant) au vu des demandes de la famille et sur proposition du Conseil de Classe.
- Les propositions de passage de classe et d’orientation des élèves de 6e, 4e et 3e seront communiquées aux familles dès la fin du Conseil de Classe par l’intermédiaire des délégués.
- En cas de désaccord entre le choix des familles et la décision d’orientation du Chef d’Etablissement, la famille sera obligatoirement reçue par ce dernier .
Si la famille souhaite faire appel, elle a la possibilité d’être entendue par la Commission d'Appel. Le délai de réflexion laissé à la famille est de trois jours ouvrables. Au-delà, elle accepte implicitement la décision d’orientation prise par le Chef d’établissement.

Respect des personnes
- Dans tous les cas, un comportement correct et réservé s’impose: attitude, tenue vestimentaire, langage, etc.

- Le chewing-gum, ainsi que la consommation d’ aliment ou de boisson, sont interdits à l’intérieur des locaux.

- Les élèves doivent avoir la tête découverte dans les locaux, sauf prescription médicale particulière. Cette disposition s’applique aussi à toutes activités pédagogiques en dehors des locaux (Ex: visites de musées, sorties théâtre, cinéma etc.).
« Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. »

- L’usage du tabac est interdit dans l’enceinte de la cité scolaire.

- Toute introduction dans l’enceinte du Collège d’objets dangereux (couteau, cutter, pointeur laser etc… ) est formellement interdite.

- Toute prise de photos est interdite sauf autorisation préalable du Chef d’établissement.

- Les téléphones portables et les baladeurs ne sont pas conseillés dans l’établissement. Leur utilisation est interdite à l’intérieur des locaux. Des sanctions seront prises en cas de sonnerie.

- La distribution de tracts et la propagande politique ou religieuse sont interdites.
Les signes ostentatoires, qui constituent en eux-mêmes des éléments de prosélytisme ou de discrimination, sont également interdits.
- Sont interdits aussi les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d’assiduité et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans l’établissement.

Respect des biens
- Les installations et le matériel scolaire doivent être respectés. Tout bris ou dégradation – même involontaire – des locaux, du matériel ou du mobilier scolaire entraîne le remboursement des dégâts commis (circulaire du 1er juillet 1961).
- Les élèves ne doivent apporter ni objets de valeur, ni bijoux au Collège et limiter au strict minimum les sommes dont ils sont porteurs.
- Les objets trouvés sont déposés au bureau du Conseiller Principal d’Education ; non réclamés avant les grandes vacances, ils seront donnés à des associations caritatives.

- Entrées et sorties

- L’accès de la cité scolaire est strictement réservée aux personnels, élèves inscrits aux Collège et Lycée, parents d’élèves(décret n°96378 du 6 mai 96).
- Des parkings sont réservés aux deux-roues, ils ne peuvent être surveillés : l’antivol est donc recommandé. Les élèves doivent couper le moteur de leur engin et aller à pied dès le franchissement de l’entrée.

- La responsabilité de l’établissement s’exerce aussi sur les abords immédiats.

• Les élèves circulant dans l’établissement pendant les heures de cours (passage nécessaire à l’infirmerie ou exclusion exceptionnelle d’un cours) doivent toujours être accompagnés par un des délégués de la classe et passent par le bureau des CPE.
• Les élèves ne doivent en aucun cas stationner dans les couloirs pendant les récréations. A la fin des cours, ils quittent les lieux en évitant toute bousculade particulièrement dans les escaliers.
• Couloirs et halls : Les élèves ne doivent pas laisser traîner leurs cartables dans les passages.
• Ils n’ont pas à ouvrir les fenêtres des corridors et doivent se déplacer sans courir dans les bâtiments.
• Dans les cours de travaux pratiques, ou à l’atelier, ils doivent respecter les consignes de sécurité données par les professeurs.
• Les jeux violents et bruyants, les glissades et les jets de boules de neige ou autres projectiles sont interdits. Le matériel de sport installé dans la cour ne doit pas servir à d’autres fins que son utilisation fonctionnelle.

- Prévention des incendies
- Les abords des entrées de l’établissement, hall compris, doivent être dégagés .
- Tout le personnel du Collège et les élèves sont tenus de prendre connaissance des consignes données en cas d’incendie et de s’y conformer strictement. Ces consignes sont affichées dans toutes les salles.
- Le professeur chargé de l’enseignement de l’Education Civique les lira à tous les élèves en début d’année.

- Assurances
Elles ne sont pas obligatoires mais fortement conseillées car indispensables pour les activités facultatives.
Les familles peuvent assurer leurs enfants auprès d’ une Compagnie de leur choix. L’assurance de l’année précédente couvre généralement l’enfant pour le premier mois de l’année scolaire.
Tout accident doit être signalé immédiatement au bureau du Conseiller d’Education. Les déclarations auprès des Assurances sont à faire dans les 48 heures.

- Accidents en EPS
En cas d'accident survenant en EPS, une déclaration doit être faite aussitôt. Les élèves doivent signaler immédiatement à leur professeur d'EPS tout choc ou traumatisme qu'ils subissent lors d’une activité et qui pourrait avoir échappé à l’attention du professeur.

- Sorties pédagogiques ; voyages ; stages d'observation en entreprise

L’autorisation parentale ainsi qu’une assurance scolaire sont obligatoires pour toutes les sorties des élèves et les voyages collectifs.
Lorsque des élèves sortent de l’établissement, pour des visites , des spectacles, des activités culturelles ou sportives, des voyages (en France ou à l’étranger) ou des stages en entreprise, le règlement intérieur continue de s’appliquer.

- Activités socio-éducatives
Le choix de s’inscrire à une activité : chorale, échecs, escalade, théâtre, etc. vaut engagement pour l’année.

- Utilisation d’Internet
Les élèves ne peuvent utiliser les installations informatiques qu’avec l’autorisation et sous le contrôle des professeurs.
Ils s’engagent à se limiter aux recherches demandées ou cautionnées par ceux-ci, sous peine de sanctions.

- Centre de documentation et d’information
L’objectif du Centre de documentation et d’information est de favoriser l’accès aux livres et aux moyens informatiques et l’apprentissage du travail en autonomie.
Les élèves peuvent également être accueillis au CDI par le Professeur documentaliste dans des créneaux définis par celui – ci .
Ils sont tenus de déposer leur sac en arrivant dans les étagères prévues à cet effet et d’inscrire leur nom sur le registre.
Les manuels scolaires prêtés par le Collège sont gérés par le Professeur documentaliste ; en cas de perte ou de dégradation de ces manuels (ou d’un livre emprunté) les familles devront en fin d'année remettre en état les manuels ou les remplacer.
Afin de permettre aux élèves de réfléchir à la construction d’un projet personnel, le CDI met à leur disposition des informations concernant l’orientation, les formations et les métiers. Une permanence est par ailleurs assurée par un conseiller d’orientation psychologue selon des horaires qui sont communiqués aux élèves en début d’année.

- Les services médico-sociaux
- Les élèves souffrants doivent être accompagnés par un délégué à l’infirmerie munis de leur carnet de correspondance où sera noté leur passage. Dans la mesure du possible, ils passent d’abord par le Bureau de la Vie scolaire.
Urgences médicales: Les parents doivent remplir en début d’année une fiche destinée à l’infirmerie précisant en particulier les numéros de téléphone auxquels ils sont susceptibles d’être prévenus.
L’élève accidenté sera conduit à l’infirmerie où sa famille devra le prendre en charge.
En cas d’urgence, il sera transporté à la clinique ou à l’hôpital et la famille en sera informée.
En cas de maladie contagieuse, la famille est tenue d’avertir le Collège et de fournir un certificat médical.
- Les familles rencontrant des difficultés particulières pour subvenir aux frais liés à la scolarité de leur enfant (demi-pension, voyages, etc.) peuvent rencontrer l’assistante sociale qui assure des permanences régulières dans l’établissement.

- Bourses

Les parts de bourse sont accordées pour l’année scolaire. Leur montant est attribué en trois tiers égaux. Le montant de la demi-pension est déduit directement de la bourse aux deuxième et troisième trimestres.

En cas de modification imprévue des ressources des familles, une demande de bourse ou de parts complémentaires peut être déposée en cours d’année.

Les familles peuvent également bénéficier des bourses du conseil général. Ces bourses sont accordées pour l’année scolaire. Ces aides sont cumulables.
En classe de 3ème les demandes de bourse d’enseignement du second degré (seconde générale ou technologique ou seconde professionnelle) doivent être faites dès le mois d’avril pour l’année scolaire suivante.

- Autres aides à la scolarité
Il existe des systèmes d’aide destinés à atténuer ou prendre intégralement en charge les dépenses des familles relatives à la scolarité de leur enfant.
- Le fonds social collégien financé par l’Etat permet de prendre en charge financièrement des dépenses liées à la scolarité des élèves (demi-pension, voyages, fournitures scolaires).
- Le fonds social cantine financé par le Conseil général est destiné à apporter des aides pour permettre aux élèves d’accéder au service de restauration.
Les demandes d’intervention au titre de ces fonds sont faites auprès de l’assistante sociale de l’établissement, qui les instruit avant examen par une commission présidée par le chef d’établissement ou son représentant.

- La demi-pension

- Accès
Les élèves qui se sont acquittés des frais de restauration disposent d’un badge personnel qui leur donne accès au Restaurant scolaire ; ils doivent impérativement l’avoir sur eux pour pouvoir déjeuner. Des oublis répétés seront sanctionnés.
Tout badge perdu ou détérioré devra être aussitôt remplacé ; le coût de ce remplacement s’élève à 4€, ce coût pouvant être revu par le C.A.

- Frais de restauration
Les frais de demi-pension sont exigibles au début de chaque trimestre.
Tout trimestre commencé est dû en entier. Des remises d’ordre peuvent être accordées sous condition.
Le changement de catégorie (externe, demi-pensionnaire) ne peut intervenir qu’en fin de trimestre, sauf en cas de force majeure.

ENT Auvergne