#alternate NouvelObs.com Le nouvel ObservateurLe PlusChallengesSciences et Avenir Services ObsBoutique ObsEspace abonnésS'abonner à l'Obs à partir de 13 € Suivez-nous Recevez nos newsletters Rechercher__________ (Submit) OK Aller au menuAller au contenuAller à la recherche * (RÉTRO 2013) EXCLUSIF. Comment Clément Méric a été tué Comment Clément Méric a été tué * Hollande Opération Une histoire tordue de statistiques * UTBM Les charmes cachés de l'université Actualité politique, internationale, société par le Nouvel Observateur, infos du jour Justice * * Politique * Société * Monde * Éco * Culture * HighTech * Sport * Santé * Education * Obsession Temps fortsFaits diversPoliceEnquêteKarachiEducation Municipales 2014 Municipales 2014 __________________________________________________________________ * Actualité * Faits divers * Justice * Enquête * Dossier * Santé * Education __________________________________________________________________ Actualité > Justice > T-shirt "Jihad" : prison avec sursis pour la mère et l'oncle T-shirt "Jihad" : prison avec sursis pour la mère et l'oncle Publié le 20-09-2013 à 16h29 Le Nouvel Observateur avec AFP Par Le Nouvel Observateur avec AFP Pour avoir envoyé un garçon à l'école avec les mentions "Je suis une bombe" et "Jihad, né le 11 septembre", la mère a également été condamnée à 2.000 euros et le frère à 4.000 euros d'amende. "Je suis une bombe" / Jihad (Capture d'écran France 3) "Je suis une bombe" / Jihad (Capture d'écran France 3) Sur le même sujet * » Romain L., 26 ans, arrêté pour "apologie du terrorisme" * » "Jihad, né le 11 septembre" : le parquet fait appel * » "Jihad" sur un tee-shirt d'enfant : les prévenus relaxés Des peines de prison et des amendes ont été infligées vendredi 20 septembre par la cour d'appel de Nîmes à l'encontre d'une mère de famille et de son frère poursuivis pour avoir envoyé un enfant de trois ans à l'école vêtu d'un tee-shirt portant les mentions "Je suis une bombe", et "Jihad, né le 11 septembre". La cour est allée au-delà des réquisitions du parquet général, qui n'avait demandé le 5 juillet à l'audience, que des amendes dans le cadre de cette audience pour "apologie de crime". Les magistrats ont condamné la mère à un mois de prison avec sursis et 2.000 euros d'amende et le frère à deux mois de prison avec sursis et 4.000 euros d'amende. En outre, la cour a accordé 1.000 euros de dommages et intérêts à la mairie de Sorgues (Vaucluse) et 1.000 euros au titre des frais de justices. Le parquet général avait requis 1.000 euros d'amende contre la mère et 3.000 euros contre l'oncle. "On est obligé de constater qu'ils (la mère et son frère) avaient conscience du caractère provocateur du tee-shirt", avait déclaré l'avocat général. Le défenseur des deux prévenus, Me Gaële Guenoum, a fait part de sa déception à propos d'une décision "sévère, surprenante, et étonnante". "Il est appréciable que la cour d'appel ait fait la différence entre les deux rôles", a-t-elle cependant constaté. Me Guenoum a indiqué qu'elle envisageait un pourvoi en cassation. "Il sera intéressant d'avoir l'appréciation de la cour suprême", a-t-elle fait valoir. "Une allusion directe et scandaleuse au terrorisme" Le 10 avril le tribunal d'Avignon avait relaxé la mère et l'oncle de l'enfant contre lesquels le ministère public avait requis à l'audience du 6 mars une condamnation en laissant la peine à l'appréciation du tribunal. Le tribunal s'était appuyé sur l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881, qui prévoit que l'apologie de crime doit être non équivoque, pour prononcer la relaxe de Bagour Bouchra 35 ans, secrétaire, et de son frère, Zeyad, 29 ans, employé dans un restaurant, qui avait offert à l'enfant le tee-shirt portant les mentions "Je suis une bombe", sur la poitrine, et "Jihad, né le 11 septembre", au dos. Le parquet d'Avignon avait fait appel de cette relaxe. "J'ai le sentiment que le droit ne rejoint pas la réalité telle qu'elle est perçue par les citoyens", avait regretté le maire de Sorgues, Thierry Lagneau. Il avait considéré cette décision de justice comme "un aveu de faiblesse" qui "donne le sentiment que tout est permis". Le garçonnet, prénommé Jihad, s'était rendu à l'école maternelle de Sorgues le 25 septembre vêtu de ce tee-shirt. A l'audience, le frère et la soeur s'étaient défendus de toute provocation, invoquant une "maladresse". "Qui aujourd'hui peut prétendre que ce n'est pas une allusion directe et scandaleuse au terrorisme ?", avait rétorqué le vice-procureur Olivier Couvignon. [stats.php?mod=read&key=1296280&media=nobstr] Partager sur Facebook 0 Partager sur Twitter 0 Partager sur Google+ 0 Partager sur Linkedin 0 Envoyer cet article à un ami Réagir 18 Recevoir les alertes actualité Votre adresse e-mail OK Mots-clés : 11 Septembre, Jihad, Sorgues, Olivier Couvignon, Bagour Bouchra, apologie de crime IFRAME: http://a.ligatus.com/?ids=43871 Justice * Que reproche-t-on à Maryse Joissains, maire UMP d'Aix ? * Tapie demande l'annulation de sa mise en examen * Valls enterre les primes en espèces des policiers * Le cannibale présumé des Pyrénées mis en examen Vos réactions (18) Pierre LEROUX Pierre LEROUX a posté le 21-09-2013 à 12:43 J'espère qu'à l'avenir, les services de défense intérieure garderont à l’œil cette famille pour le moins inquiétante... que Jihad ne devienne pas Merah.. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie FAB FOUR FAB FOUR a posté le 21-09-2013 à 12:30 la "justice" française dans toute sa splendeur ... l'oeuvre de l'entrisme du SM plus que quelques mois à patienter avant le grand changement * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Erwann Meriadec Erwann Meriadec a posté le 21-09-2013 à 08:32 ...j'ajoute...Huit mille euros d'amende...la secrétaire et le serveur vont sentir passer la facture...on sait bien qu'en France seul le fait de toucher au porte-feuille décourage les aficionados ... * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Erwann Meriadec Erwann Meriadec a posté le 21-09-2013 à 08:28 Je préfère ce genre d'inscription : Devant : "..je suis une bombe..." derrière: "...sexuelle!"... Mais pour les grands seulement. Oui il y a avait intention de provoquer, cela paraît clair. C'était aux instits d'imposer immédiatement le retrait du T.Shirt, dès l'arrivée à l'école. Ce pauvre gamin qui s'appelle "Guerre Sainte", il commence bien sa vie. Il existe des parents vraiment cintrés. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Gilles Breteau Gilles Breteau a posté le 21-09-2013 à 09:01 Louis X1V se prénommait Dieudonné, et pour ce que ce sais ce prénom est encore usité, si rarement. Jean, par exemple, signifie "Dieu rend grâce", etc, etc, Chacun ses conneries, n'est-ce pas ?. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Denis la malice Denis la malice a posté le 22-09-2013 à 01:24 Erwann, Jihad ne veut pas dire guerre sainte. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Huynh Tran Huynh Tran a posté le 22-09-2013 à 10:10 "Dieudonné" C'était la réalité. Louis XIII, homo comme l'on sait, n'avait pas donné d'héritier après plusieurs années de mariage. Il n'a engendré son fiston qu'à la suite d'un orage. L'intempérie l'a contraint de rester cette nuit là avec sa femme, sinon nous n'aurions jamais eu ce "Dieudonné". Mozart fut nommé " Amadeus"= aimé de Dieu. Dieu n'y est pour rien le pauvre ! On lui a mis sur le dos tant de choses ! * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Gilles Breteau Gilles Breteau a posté le 21-09-2013 à 08:24 Heureusement qu'on ne met pas les gens en taule pour porter des T-shirt avec l'effigie du CHE, propagandiste et pratiquant de la lutte révolutionnaire armée * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Pierre LEROUX Pierre LEROUX a posté le 21-09-2013 à 12:48 C'est à dire que le Che et la lutte révolutionnaire armée, ce n'est plus trop le problème aujourd'hui ! En revanche le terrorisme islamiste.... * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Opium le magnifique Opium le magnifique a posté le 20-09-2013 à 18:03 Finalement, si le tee-shirt avait été imprimé dans la langue du prophète, celà n'aurait égratigné personne, sauf les initiés. Je prends celà pour un manque d'intelligence...finalement. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie Alexandre Poincet Alexandre Poincet a posté le 20-09-2013 à 17:09 du sursis pour une apologie du terrorisme....bravo. * Je réponds * J'alerte JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie (Submit) J'en veux + JE RÉAGIS Écrire ici..._________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ _______________________________________________________________________ (Submit) Je publie ANNONCES AUTOLa Centrale ANNONCES AUTO Trouvez la voiture de vos rêves parmi plus de 200 000 annonces (Submit) > Les dernières annoncesASSURANCE AUTOAssurland ASSURANCE AUTO N'attendez pas que le pire arrive pour chercher une assurance adaptée à vos besoins (Submit) > Comparez iciACHAT IMMOBILIERAB Courtage ACHAT IMMOBILIER Prêt immobilier : Comparez les meilleures offres des banques (Submit) > Simulation gratuite Verbes thématiques * avoir * être * valoir * prétendre * constater * prononcer SUIVRE LE NOUVEL OBSERVATEUR Votre email pour rec (Submit) OK Dernière minute + Lus + Partagés * 16h40 Le Liban, microcosme des tensions régionales * 16h35 Antarctique: le navire russe bloqué attend un secours australien * 16h35 Centrafrique: les Tchadiens prennent le chemin de l'exode * 16h35 Football: Anelka fête un but avec une "quenelle" à la Dieudonné * 16h35 Nord: un camion transportant du gaz prend feu, un blessé > Toutes les dépêches * Contre Dieudonné, il est temps de réagir * Dieudonné : Manuel Valls va envoyer une circulaire aux préfets * GRAND FORMAT. 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