15 le mariage 12 même sexe 12 de même 11 de la 10 à l 9 l adoption 8 la loi 8 de l 7 pour tous 7 mariage pour 6 l enfant 5 sur le 5 mai 2013 5 Gouvernement fr 5 en cas 5 du Gouvernement 5 d un 5 d adoption 5 couples de 5 cas de 5 c est 5 aux couples 4 se marier 4 Premier ministre 4 personnes de 4 les mêmes 4 l un 4 du Premier 4 des ministres 4 Conseil des 4 Christiane Taubira 4 cas d 4 à la 3 vis à 3 un des 3 Retour à 3 que le 3 Porte parole 3 PARTAGEZ et 3 parole Conseil 3 par les 3 nom de 3 les institutions 3 les deux 3 LES ACTIONS 3 Les actions 3 Le Porte 3 le nom 3 Le mariage 3 LE GOUVERNEMENT 3 le droit 3 L ACTUALITÉ 3 l accueil 3 GOUVERNEMENT et 3 François Hollande 3 fr Retour 3 et les 3 et la 3 et diffusez 3 enfant adopté 3 En cas 3 droit au 3 droit à 3 deux personnes 3 des deux 3 au mariage 3 ACTUALITÉ du 3 actions Le 3 ACTIONS du 3 à vis 2 vous propose 2 vous concernent 2 vous à 2 vis de 2 un de 2 un coup 2 TweeterPartagerEnvoyer Pourquoi 2 tous la 2 thématiques qui 2 sur les 2 siècle Voir 2 sexe dans 2 sexe bénéficient 2 selon l 2 sa famille 2 Rechercher _______________ 2 recevoir des 2 qui vous 2 propose de 2 presse Lettre 2 présidence de 2 premier ministre 2 pour le 2 personnelles et 2 personnalisées sur 2 père et 2 pays au 2 par le 2 par deux 2 ouvrir le 2 ouvre aux 2 Oui c 2 ou de 2 ordre alphabétique 2 ont été 2 nouveaux droits 2 monde à 2 ministres LE 2 ministre LES 2 ministre Contact 2 Mentions légales 2 mariage l 2 mariage homosexuel 2 mariage et 2 mariage est 2 mariage aux 2 loi sur 2 loi du 2 lien avec 2 Lettre d 2 les thématiques 2 les mentions 2 les mariages 2 les époux 2 Les actualités 2 légales Accessibilité 2 le premier 2 le 14e 2 la succession 2 la République 2 la présidence 2 La loi 2 La justice 2 la France 2 l ordre 2 l autre 2 l action 2 justice du 2 institutions PARTAGEZ 2 infos gouv 2 informations personnalisées 2 information Mentions 2 Gouvernement Les 2 gouv fr 2 fr vous 2 famille d 2 et mère 2 et de 2 et cookies 2 et à 2 est le 2 est bien 2 époux de 2 En un 2 en France 2 Écrire au 2 du couple 2 du conjoint 2 du 21e 2 du 17 2 droits pour 2 Données personnelles 2 diffusez Les 2 deux époux 2 deux adoptants 2 des Sceaux 2 des informations 2 des conjoints 2 de son 2 de se 2 de recevoir 2 de porter 2 de nouveaux 2 de mariage 2 de loi 2 de leurs 2 de désaccord 2 de décès 2 dans un 2 d origine 2 d oeil 2 d information 2 d égalité 2 coup d 2 cookies Écrire 2 Contact presse 2 concernent Abonnez 2 code civil 2 avril 2013 2 avec sa 2 avec les 2 au premier 2 au monde 2 adoption et 2 adoption de 2 adoption aux 2 actualités liés 2 action La 2 Accessibilité English 2 Abonnez vous 2 à ouvrir 2 à infos 2 21e siècle 2 2013 sur 2 18 mai 2 17 mai 2 15 mai 2 14e pays 1 y apparaissent 1 vous Sauf 1 vous PARTAGEZ 1 vous intéresser 1 votes pour 1 votes contre 1 vote final 1 votants et 1 Voir toutes 1 Voir le 1 Voir l 1 vis l 1 vieillesse en 1 vie publique 1 vidéos Les 1 unis par 1 unique père 1 unions Engagement 1 unions civiles 1 une priorité 1 une pension 1 une partie 1 une mutation 1 une mesure 1 une mention 1 un seul 1 un ressortissant 1 un PACS 1 un ou 1 un mariage 1 un lien 1 un État 1 un enfant 1 un contrat 1 un autre 1 type d 1 TwitterFacebookInstagramFlux rss 1 TwitterFacebookInstagram L 1 TweeterPartagerEnvoyer Ces 1 travail Plan 1 transparence de 1 transforme en 1 toutes ses 1 toutes les 1 Toutefois au 1 toute sa 1 Toute l 1 tous TweeterPartagerEnvoyer 1 tous permet 1 tous ouvre 1 tous Mis 1 tous les 1 tous La 1 total des 1 textes de 1 texte qui 1 texte prévoit 1 texte de 1 telles unions 1 tel était 1 Taubira Oui 1 Taubira la 1 Taubira Garde 1 Taubira après 1 tante et 1 symbolique et 1 survivant de 1 Sur ce 1 sur 566 1 Suisse Dans 1 Suggestions Histoire 1 suffrages exprimés 1 Suède Portugal 1 succession Le 1 succession En 1 succession au 1 sous licence 1 sous la 1 sont sous 1 sont héritiers 1 son orientation 1 son conjoint 1 soit une 1 sœurs entre 1 sites publics 1 site sont 1 site Légifrance 1 SITE L 1 simple l 1 sexuelle une 1 sexe TweeterPartagerEnvoyer 1 sexe résidant 1 sexe Projet 1 sexe ont 1 sexe Les 1 sexe les 1 sexe est 1 sexe différent 1 sexe Christiane 1 seules les 1 seul un 1 seul membre 1 ses règles 1 Services du 1 service public 1 secondaires Données 1 se transforme 1 Sceaux ministre 1 Sceaux chargée 1 savez vous 1 Sauf mention 1 sanctionné licencié 1 salarié ne 1 sa charge 1 s engage 1 s échangeant 1 s de 1 s agit 1 rss Données 1 RSS Aller 1 révolus et 1 réversion soit 1 retraite du 1 restent inchangées 1 ressortissants de 1 ressortissant étranger 1 responsabilité politique 1 résidant en 1 République s 1 République et 1 représenté 4 1 remplacer lorsque 1 remplacées par 1 relatives à 1 règles d 1 régime de 1 refusé en 1 réformes du 1 réforme qui 1 Réforme du 1 réduite aux 1 reconnu comme 1 reconnaît les 1 Rechercher TwitterFacebookInstagram 1 Rechercher L 1 rechercheAller au 1 réalité Avec 1 rapports LES 1 raison de 1 quoi s 1 quoi le 1 quinquennat Rechercher 1 qui partage 1 qui modifie 1 qui est 1 que nous 1 que les 1 que cet 1 que ce 1 qu aucun 1 publique Handicap 1 publiée au 1 publié sous 1 publics Elysee 1 public que 1 public fr 1 protecteur que 1 promulguée par 1 Projet de 1 projet de 1 progresser l 1 profit d 1 priorité du 1 printemps 2013 1 principes d 1 principe d 1 prévoit qu 1 prévoit également 1 presse Agenda 1 présidentielle C 1 président de 1 Présentation du 1 prendre le 1 premier nom 1 premier entre 1 précisées à 1 précise que 1 pouvant également 1 pouvaient faire 1 pourra être 1 Pourquoi Les 1 Pourquoi J 1 pour vous 1 pour les 1 pour et 1 pour chaque 1 pour avoir 1 possibilité de 1 Portugal l 1 Portugal Islande 1 porter le 1 porter avec 1 politique et 1 point la 1 plus protecteur 1 plus mais 1 plus de 1 Plus d 1 plénière l 1 PLAN DU 1 Plan Climat 1 Photo illustrant 1 peuvent se 1 peuvent conclure 1 peuvent aussi 1 peut prendre 1 peut être 1 peut choisir 1 personnes du 1 permettant le 1 permet donc 1 permet ainsi 1 père mère 1 percevoir une 1 pension de 1 pays n 1 pays européens 1 pays européen 1 Pays Bas 1 pays avant 1 pas le 1 partie de 1 partenaires peut 1 partagée par 1 partage et 1 partage des 1 part de 1 Parlement que 1 Parlement adopte 1 parents vis 1 parents et 1 parentale est 1 parent La 1 parent adoptant 1 par une 1 Par défaut 1 Par ailleurs 1 page dédiée 1 PACS seul 1 PACS les 1 ouvrons aux 1 ouvrirai le 1 ouvre de 1 ouvrant le 1 ouvert de 1 ou tante 1 ou neveu 1 ou les 1 ou l 1 ou faire 1 ou des 1 origine le 1 origine l 1 orientation sexuelle 1 ordre public 1 ont représenté 1 oncle ou 1 officiellement unis 1 Officiel du 1 oeil Toute 1 oeil Composition 1 obligations pour 1 objet d 1 novembre 2012 1 nouvel article 1 nous ouvrons 1 notre code 1 notamment depuis 1 Norvège Suède 1 noms accolés 1 nom selon 1 nom des 1 nom d 1 nièce ou 1 neveu restent 1 nécessaire les 1 ne pourra 1 n y 1 n autorisant 1 n a 1 n 2013 1 mutation géographique 1 mots père 1 mot parent 1 moralisation et 1 modifie notre 1 modifié les 1 mobilité géographique 1 Mis à 1 minute Réforme 1 ministres Photo 1 ministres Adoption23 1 ministre Le 1 ministre En 1 ministre de 1 mesure discriminatoire 1 mère remplacées 1 mère par 1 mère Chacun 1 menu Gouvernement 1 mentions époux 1 mentions distinctes 1 mention unique 1 mention contraire 1 mener à 1 mêmes obligations 1 mêmes interdits 1 mêmes droits 1 mêmes devoirs 1 mêmes conditions 1 même qui 1 même pour 1 membre du 1 mariés droit 1 marier Le 1 marier entre 1 marier en 1 marier avec 1 mariages ont 1 mariages de 1 mariages contractés 1 mariage29 mai 1 mariage que 1 mariage lui 1 mariage le 1 mariage Fondée 1 mariage Faire 1 mariage Enfin 1 mariage découle 1 mariage d 1 mariage avec 1 mais doivent 1 mais 17 1 main en 1 Mai 2017 1 mai 2017 1 mai 2013Vincent 1 mai 2012 1 lui même 1 lorsque cela 1 lors d 1 loi7 novembre 1 Loi17 mai 1 loi reconnaît 1 loi prévoit 1 loi permettant 1 loi permet 1 loi ouvre 1 loi n 1 loi Loi17 1 loi en 1 loi a 1 livret de 1 liés Plus 1 liés De 1 Liens secondaires 1 liens du 1 licencié ou 1 licence Creative 1 libertés En 1 libertés a 1 leurs parents 1 leurs enfants 1 leurs alliances 1 les textes 1 Les sites 1 les ressortissants 1 Les réformes 1 les mots 1 les liens 1 les libertés 1 Les Infos 1 Les infographies 1 les Français 1 Les époux 1 les épouses 1 Les dispositions 1 les couples 1 les actions 1 Légifrance TweeterPartagerEnvoyer 1 legifrance gouv 1 le vote 1 Le texte 1 le texte 1 le site 1 Le savez 1 le principe 1 le président 1 Le Parlement 1 le PACS 1 Le nouvel 1 le mot 1 Le livret 1 Le Gouvernement 1 le Gouvernement 1 Le choix 1 le cas 1 le 9e 1 le 23 1 le 18 1 le 15 1 la vie 1 la transparence 1 La succession 1 la retraite 1 la responsabilité 1 la rechercheAller 1 la possibilité 1 la part 1 la page 1 La moralisation 1 la mener 1 la main 1 la Justice 1 la garde 1 la composition 1 l objet 1 l homosexualité 1 l engagement 1 l élection 1 l égalité 1 L autorité 1 l assurance 1 l âge 1 L adoption 1 l actualité 1 l 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de 1 famille est 1 Faire progresser 1 faire l 1 faire ce 1 extension de 1 exprimés que 1 existent notamment 1 exclue Gouvernement 1 européens Pays 1 européen et 1 Europe de 1 être sanctionné 1 être reconnu 1 être précisées 1 étranger de 1 éthique de 1 étend les 1 été officiellement 1 été célébrés 1 été adopté 1 État incriminant 1 était l 1 était de 1 et vidéos 1 et toutes 1 et sœurs 1 et rapports 1 et publiée 1 et nièce 1 et le 1 et éthique 1 et étend 1 et épouse 1 et des 1 et depuis 1 et Danemark 1 Et c 1 et Bruno 1 et aux 1 et 556 1 et 225 1 et 2014 1 est promulguée 1 est partagée 1 est nécessaire 1 est modifié 1 est exclue 1 est également 1 est devenue 1 est de 1 est contracté 1 est autorisé 1 est au 1 est accolé 1 est à 1 Espagne Norvège 1 Espace presse 1 époux sont 1 époux peut 1 époux ou 1 époux et 1 époux Dans 1 époux 18 1 épouses pouvaient 1 épouse n 1 entre oncle 1 entre frères 1 entre deux 1 English Rechercher 1 English PLAN 1 English 1 engagement se 1 Engagement du 1 engagement 31 1 engage à 1 Enfin la 1 enfants vis 1 enfants Oui 1 enfant par 1 enfant En 1 enfant du 1 enfant dépend 1 en Suisse 1 en réalité 1 en raison 1 En images 1 en fonction 1 En Europe 1 en est 1 en Conseil 1 en Allemagne 1 En 2014 1 en 2013 1 en 1 1 empêchements interdiction 1 Elysee fr 1 élection présidentielle 1 égalité la 1 égalité et 1 égalité des 1 également se 1 également plus 1 également de 1 échangeant leurs 1 du type 1 du travail 1 du total 1 DU SITE 1 du régime 1 du quinquennat 1 du projet 1 du nom 1 du même 1 du mariage 1 du Gouv 1 Du droit 1 du droit 1 du code 1 du candidat26 1 du candidat 1 du 18 1 du 15 1 droits que 1 droits Le 1 droit du 1 donc l 1 doivent être 1 distinctes père 1 dispositions relatives 1 discriminatoire pour 1 Discours et 1 Discours de 1 diffusez Liens 1 différent ou 1 devoirs des 1 devient le 1 devenue le 1 deux partenaires 1 deux noms 1 deux hommes 1 désaccord Le 1 désaccord c 1 des unions 1 des principes 1 des parents 1 des mêmes 1 des libertés 1 des jours 1 des futurs 1 des époux 1 des enfants 1 des droits 1 dernier point 1 députés votants 1 depuis 2007 1 depuis 2001 1 dépend du 1 définitivement la 1 défaut les 1 dédiée à 1 découle le 1 déclaré Christiane 1 décès extension 1 décès de 1 décédé Discours 1 débats au 1 de telles 1 de sexe 1 de réversion 1 de remplacer 1 De quoi 1 de personnes 1 de percevoir 1 de pays 1 de partage 1 de mobilité 1 de loi7 1 de lien 1 de François 1 de France 1 de famille 1 de débats 1 de couples 1 de consentement 1 de congés 1 de communauté 1 de Christiane 1 de chacun 1 de ce 1 de biens 1 data gouv 1 dans les 1 Dans le 1 Dans huit 1 Danemark c 1 d une 1 d ordre 1 d informations 1 d âge 1 Creative Commons 1 courage cette 1 couples homosexuels 1 couples hétérosexuels 1 couple Il 1 couple droit 1 contre sur 1 contrat de 1 contraire tous 1 contractés par 1 contracté par 1 contenuAller à 1 Contenu publié 1 conserve un 1 consentement de 1 conjoints le 1 conjoints avec 1 conjointe d 1 conjoint vis 1 conjoint survivant 1 conjoint ou 1 conjoint L 1 conjoint décédé 1 congés en 1 conditions d 1 conclure un 1 Composition du 1 composition du 1 communauté de 1 Commons TwitterFacebookInstagramFlux 1 comme parent 1 Climat La 1 civiles existent 1 civil précise 1 civil a 1 choix Les 1 choix du 1 choisir de 1 chargée de 1 charge symbolique 1 chaque conjoint 1 change quoi 1 Chacun des 1 chacun des 1 cette réforme 1 Cette loi 1 cet engagement 1 Ces actions 1 celui de 1 célébrés en 1 cela est 1 ce texte 1 ce site 1 ce mariage 1 ce dernier 1 ce choix 1 candidat26 janvier 1 candidat François 1 candidat à 1 Ça change 1 C est 1 Bruno Boileau 1 Boileau ont 1 biens réduite 1 bien le 1 bien Et 1 bien ce 1 bénéficient du 1 bénéficient des 1 Belgique Espagne 1 Bas Belgique 1 avoir refusé 1 avec un 1 avec toute 1 Avec la 1 Avec l 1 avec courage 1 avant le 1 aux personnes 1 aux homosexuels 1 aux empêchements 1 aux acquêts 1 autres pays 1 autre pays 1 autre les 1 autre Le 1 autorité parentale 1 autoriser le 1 autorisé Toutefois 1 autorisant pas 1 Autin et 1 aussi vous 1 auparavant seules 1 aucun salarié 1 au profit 1 au printemps 1 au Portugal 1 au Parlement 1 au nom 1 au menu 1 au Journal 1 au contenuAller 1 au conjoint 1 au 15 1 assurance vieillesse 1 article 143 1 après le 1 après 170 1 apparaissent plus 1 ans révolus 1 alphabétique En 1 alphabétique en 1 alliances lors 1 Aller au 1 Allemagne et 1 ainsi au 1 ailleurs les 1 agit pour 1 agit il 1 Agenda Discours 1 âge et 1 âge des 1 Adoption23 avril 1 adoption simple 1 adoption plénière 1 adoption ou 1 adoption la 1 adoption est 1 adoption en 1 adoption Du 1 adoption conjointe 1 adoption au 1 adopté peut 1 adopté n 1 adopté le 1 adopte définitivement 1 adopté conserve 1 adoptants est 1 adoptants accolés 1 adoptant Le 1 actualité En 1 actions peuvent 1 actions Gouvernement 1 acquêts mais 1 accueil Le 1 accueil Gouvernement 1 accueil English 1 accompagnement en 1 accolés selon 1 accolés auparavant 1 accolé à 1 Accéder à 1 a plus 1 a ouvert 1 à jour 1 a été 1 à des 1 a déclaré 1 à celui 1 à bien 1 à autoriser 1 à 331 1 9e pays 1 566 députés 1 556 suffrages 1 500 mariages 1 404 ouvrant 1 4 du 1 331 votes 1 31 1 1 23 avril 1 225 votes 1 2017 Contenu 1 2017 Avec 1 2014 peuvent 1 2014 les 1 2013Vincent Autin 1 2013 Par 1 2013 Le 1 2013 La 1 2013 et 1 2013 Christiane 1 2013 après 1 2013 404 1 2013 1er 1 2012 Présentation 1 2012 François 1 2012 au 1 2007 en 1 2001 en 1 1er mariage29 1 18 ans 1 170 heures 1 17 500 1 15 Mai 1 143 du 1 1 minute 1 1 du 1 _______________ Suggestions 1 _______________ Rechercher